Politique de confidentialité
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "CGU") régissent l'utilisation de notre site Web et de nos services (ci-après dénommés collectivement "Services"). Veuillez lire attentivement ces CGU, car elles énoncent les termes et conditions auxquels vous acceptez d'être lié en utilisant nos Services. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser nos Services.
1. Utilisation de nos services
1.1 Acceptation des CGU :
En utilisant nos Services, vous acceptez de vous conformer à ces CGU et de les respecter. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser nos Services.
1.2 Accès aux services :
Vous devez avoir l'âge légal pour utiliser nos Services. L'accès à certains services peut être soumis à des conditions ou des exigences supplémentaires, que vous devrez respecter.
1.3 Comportement de l'utilisateur :
Vous acceptez de ne pas utiliser nos Services à des fins illégales ou non autorisées. Vous ne pouvez pas perturber le fonctionnement de nos Services ni violer nos droits ou ceux de tiers. Vous êtes responsable de votre comportement lors de l'utilisation de nos Services.
2. Propriété intellectuelle
2.1 Droits d'auteur :
Tous les contenus présents sur notre site Web et dans nos Services, tels que textes, images, vidéos, logiciels et autres éléments, sont protégés par des droits d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous reconnaissez que ces contenus sont notre propriété ou celle de nos concédants de licence. Vous n'avez pas le droit d'utiliser, de copier, de reproduire ou de distribuer ces contenus sans notre autorisation écrite préalable.
2.2 Marques déposées :
Les marques et logos utilisés sur notre site Web sont notre propriété ou celle de tiers. Aucune utilisation de ces marques n'est autorisée sans notre consentement écrit préalable.
3. Confidentialité
Nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée. Les informations que vous fournissez lorsque vous utilisez nos Services sont régies par notre Politique de Confidentialité. Vous consentez à la collecte, à l'utilisation et à la divulgation de vos informations conformément à notre Politique de Confidentialité.
4. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment, à notre seule discrétion. Toutes les modifications seront publiées sur notre site Web, et la date d'entrée en vigueur des CGU révisées sera indiquée. Il vous incombe de consulter régulièrement ces CGU pour prendre connaissance des mises à jour. Votre utilisation continue de nos Services après la publication des modifications signifie que vous acceptez ces modifications.
5. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@topo-energis.com